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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EDITIONS D'ALEMBERT
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GUIDE TECHNIQUE DE L'ORTHOPEDIE ET DU MAINTIEN A DOMICILE. G.T.O.M.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE TECHNIQUE DE L'ORTHOPEDIE ET DU MAINTIEN A DOMICILE. G.T.O.M.D.
EDITIONS D'ALEMBERT EURL

Numéro de dépôt :
97661313
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque GUIDE TECHNIQUE DE L'ORTHOPEDIE ET DU MAINTIEN A DOMICILE. G.T.O.M.D.

Déposée le 30 janvier 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EDITIONS D'ALEMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE TECHNIQUE DE L'ORTHOPEDIE ET DU MAINTIEN A DOMICILE. G.T.O.M.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EDITIONS D'ALEMBERT domicilié(e) 14 RUE DU LIEUTENANT HEITZ, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 233 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS D'ALEMBERT - France.

La marque GUIDE TECHNIQUE DE L'ORTHOPEDIE ET DU MAINTIEN A DOMICILE. G.T.O.M.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE TECHNIQUE DE L'ORTHOPEDIE ET DU MAINTIEN A DOMICILE. G.T.O.M.D. est expirée depuis le 30 janvier 2007.

EDITIONS D'ALEMBERT a également déposé les autres marques suivantes : NATURE OBSERVER , EDITIONS D'ALEMBERT , Editions d'Alembert


EDITIONS D'ALEMBERT EURL - 14 RUE DU LIEUTENANT HEITZ, 94300 VINCENNES - France - SIREN 410233373


EDITIONS D'ALEMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Edition de guide Guide, revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.